Coronavirus

Aide à la lecture concernant les informations sur le coronavirus (veuillez toujours faire défiler !)

1.) Date de la dernière mise à jour
2.) Texte d'information générale (depuis le 11 mars 2020)
3.) Derniers messages ASE par ordre chronologique
4.) Informations sur le chômage partiel
5.) Documents PDF par ordre chronologique
6.) Informations destinées aux frontaliers


1.) Dernière mise à jour: 7 avril 2020, 18:15 heures


2.) Texte d'information générale (depuis 11 mars 2020)

Chers et chères membres

L'ergothérapie et notre association sont également dans une situation exceptionnelle. Une grande partie de nos bureaux ont dû être déplacés vers le « home office ». Nous vous demandons donc de ne nous appeler que dans les cas très urgents et de nous contacter par e-mail pour toutes vos questions.
Dans toutes nos recommandations, nous suivons les instructions de l'OFSP et des autorités sanitaires cantonales. Veuillez consulter régulièrement le site web correspondant :
https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/krankheiten/ausbrueche-epidemien-pandemien/aktuelle-ausbrueche-epidemien/novel-cov.html

Vous trouverez également la liste des médecins cantonaux et le numéro de la hotline pour les professionnels de la santé.
Nous sommes nous-mêmes actifs pour vous 24 heures sur 24. Dans nos réseaux, nous clarifions constamment toutes les pistes d'action possibles et nous vous informons par e-mail des membres dès que nous avons de nouveau des nouvelles pertinentes.
Nous vous remercions de votre compréhension, vous souhaitons une bonne santé et espérons que tous ensemble nous retrouverons une vie normale le plus rapidement possible.

Votre équipe de l’ ASE


3.) Derniers messages ASE par ordre chronologique

+++Addendum "Traitement à distance spatiale" - Fiche officielle OFSP+++

Entre-temps, la fiche d'information officielle sur le sujet a également été publiée. Il n'y a qu'un seul changement par rapport à la version publiée par la CTM. Quatrième section, deuxième ligne: « La position peut être réglée au maximum deux fois par session et par jour. Pour plus d'informations, voir la notification précédente.

+++ Dernières nouvelles 7 avril 2020 - Traitement à distance spatiale+++

Le groupe de travail de la BAG, des caisses maladie et du CTM ont adopté des recommandations de traitement à distance (télé-traitement). Dans les documents PDF ci-dessous (chapitre 5), vous trouverez les «Résolutions et recommandations générales» et la fiche technique correspondante publiée sur le site Internet du CTM. Les documents sont, pour le moment, à disposition qu’en langue allemande. Pour le moment, rien n'est publié sur le site Web de l’OFSP ou les organisations faîtières des compagnies d'assurance maladie, cela devrait suivre dans les prochaines heures ou jours. Si des modifications devaient encore être apportées au texte noir, nous remplacerons bien entendu immédiatement le texte existant. Veuillez consulter les explications suivantes:

Le texte noir sur la fiche technique reflète l'accord de toutes les parties impliquées dans le groupe de travail OFSP, le texte jaune le règlement additionnel du CTM basé sur notre tarif du 01 mars 2020.

Tous les règlements des lois et conventions collectives qui ne sont pas expressément mentionnés dans la fiche technique s'appliquent inchangés conformément à la pratique antérieure.

Nous vous demandons de rassembler quelques semaines d'expérience dans la mise en œuvre de la fiche technique. Nous analyserons ensuite les commentaires et contacterons à nouveau les responsables des coûts et l’OFSP si nécessaire. Cela s'applique également aux questions concernant les ordonnances des assurances maladies (par exemple, la durée de validité d'une ordonnance en cas d'interruption du traitement par COVID-19, la facturation à rythme de demi-heures, etc.)
***
Nous continuons à avoir des questions sur la définition de l'urgence et des urgences. L'ASE maintient sa position selon laquelle les définitions générales pertinentes de la règle 2 et les annonces de l’OFSP doivent être strictement suivies et que le professionnalisme et l'expérience du praticien doivent être déterminés dans des cas individuels. Bien sûr, cela signifie également que l'urgence et l'urgence doivent être confirmées par le médecin prescripteur. En revanche, l'association professionnelle physioswiss a développé certaines définitions supplémentaires. Cela correspond à la différenciation dans la description de poste entre les deux professions. De plus, l'ASE est en étroite consultation avec toutes les associations.


+++ Dernières nouvelles 28 mars 2020+++

Les informations les plus importantes après la conférence de presse du Conseil fédéral du 27 mars 2020 en bref (la conférence de presse du Conseil fédéral du 28 mars 2020 n'a pas abouti à des informations pertinentes pour les ergothérapeutes):

- L’OFSP précise sous « Obligations des formations sanitaires»: Il est interdit de réaliser des thérapies non urgentes (voir site internet du BAG).

Sur la base des nombreuses questions qui nous étaient posées à ce sujet, nous répétons ici: ce sont uniquement la responsabilité, le professionnalisme, l’expérience personnelles des ergothérapeutes qui peuvent décider quel traitement est d'urgence adapté à chaque cas. Une association professionnelle n'a ni recours juridique ni autorisation d'émettre des dispositions plus détaillées. Il est clair qu'aucun traitement n'est autorisé, dont le report ne met pas en danger la santé des patients.

- Dans les explications adaptées de la règle 2 (cf. document pdf en mode changement), de nouvelles exceptions sont listées sous les articles 7e et 7d. Celles-ci n'affectent que le canton du Tessin à l'heure.
- Pour la période du 13 mars au 31 mai, le retard de paiement du loyer est porté à 90 jours. Cela vaut également pour les salles d'affaires et de pratique.
- Les dispositions relatives aux indemnités de chômage partiel ont été mises à jour. Vous trouverez le texte original plus bas dans le chapitre "Travail de courte durée". Lien: https://www.seco.admin.ch/content/seco/de/home/Arbeit/neues coronavirus / Kurzarbeit.html
- Les fiches d'information et les formulaires d'indemnisation du revenu ont été mis à jour. Lien: https://www.ahv-iv.ch/de/News-Infos/post/corona-erwerbsatzentschaedigung-formular-merkblaetter-etc-sind- ready.

Malheureusement, il n'y a toujours pas de décision sur les questions qui sont si pressantes pour nous concernant l'accès aux travailleurs indépendants pour un travail de courte durée et la solution pour l'indemnisation des salaires et traitements. Le conseiller fédéral Parmelin n'a répondu qu'à la question explicite que l'on cherche des solutions. Nous n'avons pas non plus de décision sur le télétraitement / conseil. Bien sûr, nous restons au courant de toutes les institutions tous les jours.

+++ Breaking News - 26 mars 2020, 19:00 heures+++

Nous tous - la Confédération, les cantons, les autorités, les associations - sommes occupés tout le temps pour fournir à notre population et, dans le cas de l’ASE, à nos membres toutes les informations et le soutien le plus rapidement possible. Nous enverrons, la semaine prochaine, encore une info E-Mail à tous nos membres. En raison de la rapidité des événements, le canal d'information le plus important reste notre site Web. Nous publions chronologiquement. Veuillez noter les dates de publication. Nous ne supprimons pas les documents qui ne sont plus d’actualité afin que l'histoire reste visible. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des sujets les plus importants sur lesquels nous travaillons actuellement, complété par les dernières informations.

Traitement / conseil numérique par téléphone, Skype, email etc.
Nous avons adressé des demandes urgentes correspondantes à la présidente du conseil fédéral, au Conseil fédéral, à l’OFSP et aux partenaires tarifaires. Nous sommes en contact direct avec tous ces organisations. L’OFAS a mis en place un groupe de travail sur ce sujet et en a donc assumé la direction. Nous sommes également en contact personnel avec la direction.

Indemnité pour perte de revenus (OFAS_AVS)
Nous avons soumis des demandes urgentes à la présidente du conseil fédéral et au Conseil fédéral. Notre demande concerne en particulier la levée de la contradiction entre l'obligation légale de garantir la fourniture de base pour les cas d’urgences et le fait que la fermeture en vertu de la loi fédérale est une condition préalable à la demande. Selon Boris Zürcher, chef de la direction du travail du SECO lors de la conférence de presse d'aujourd'hui, l'attention a été attirée sur le fait que, conformément à la loi sur la pandémie, il n’existe pas un droit de préstations au-delà de la loi en vigeur, mais qu’on travaille sur des solutions de souplesse pour ce cas de crise.

Travail de courte durée
Nous avons soumis des demandes urgentes au Conseil fédéral. Notre réclamation concerne en particulier l'inclusion des travailleurs indépendants (entreprises individuelles) en tant que bénéficiaires, sur un pied d'égalité avec les personnes juridiques (par exemple SarL). Ici aussi, le SECO a promis de travailler sur des solutions (sans fixer de délai.).

Aide de transition - Prêts bancaires
Le Conseil fédéral et la FINMA ont annoncé qu'une aide à la transition d'un montant maximal de CHF 500 000,00 devait être accordée sans intérêt. Les solutions doivent être faites directement avec votre propre banque. Le formulaire correspondant est disponible sur le site Internet du SECO sous le mot-clé "Soutien de liquidité pour entreprises".


4.) Chômage partiel

28 mars 2020: Nouvelle disposition sur l'indemnisation du chômage partiel

L’instrument de la réduction de l’horaire de travail (chômage partiel) permet de pallier une baisse temporaire de l’activité et de préserver des emplois. La situation économique exceptionnelle qui prévaut aujourd’hui frappe également de plein fouet les personnes qui exercent une activité professionnelle limitée dans le temps ou un travail temporaire, les personnes qui occupent une position assimilable à celle d’un employeur et les personnes qui effectuent un apprentissage. C’est la raison pour laquelle le droit à l’indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail sera étendu, et le dépôt d’une demande sera facilité.

• Le chômage partiel pourra désormais également être octroyé aux salariés dont la durée d’engagement est limitée et aux personnes au service d’une organisation de travail temporaire.
• La perte de travail sera également comptabilisée pour les personnes qui sont en apprentissage.
• Le chômage partiel pourra être accordé aux personnes qui occupent une position assimilable à celle d’un employeur. Il s’agit par exemple des associés d’une société à responsabilité limitée (Sàrl) qui travaillent contre rémunération dans l’entreprise. Les personnes qui travaillent dans l’entreprise de leur conjoint ou partenaire enregistré pourront également profiter du chômage partiel et faire valoir une indemnisation forfaitaire de 3320 francs pour un poste à plein temps.
• Le délai de carence (délai d’attente) pour pouvoir bénéficier du chômage partiel, qui avait déjà été raccourci, est supprimé. L’employeur ne devra ainsi assumer aucune perte de travail.
• Les salariés ne seront plus tenus de liquider leurs heures supplémentaires avant de pouvoir bénéficier du chômage partiel.
• Des dispositions ont été adoptées pour simplifier au plus vite le traitement des demandes et le versement des indemnités en cas de chômage partiel. Les salaires dus pourront par exemple être réglés au moyen d’une avance des indemnités en cas de chômage partiel.
• Le délai de préavis prévu pour requérir l’indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail est supprimé.
• La durée durant laquelle une réduction de l’horaire de travail peut être autorisée, qui est actuellement de 3 mois, est portée à 6 mois, afin de réduire le nombre de demandes et d’accélérer ainsi la procédure d’autorisation.
• Enfin, l’ordonnance accordant le chômage partiel aux personnes qui occupent une position assimilable à celle d’un employeur est adaptée conformément à la volonté du Conseil fédéral. Comme cela a été récemment communiqué, ces personnes recevront le montant de 3320 francs pour un emploi à plein temps. Il s’agit d’une somme forfaitaire qui ne sera pas réduite.

Inscription au travail de courte durée
Un guide considérablement simplifié est disponible sur www.seco.admin.ch, que vous pouvez utiliser pour enregistrer le chômage partiel auprès de la caisse d'assurance chômage compétente. En plus, la ligne d'assistance téléphonique et un formulaire de contact ont été mis en place avec effet immédiat (20 mars 2020).


5.) Documents

Kostenübernahme für ambulante Leistungen auf räumliche Distanz während der COVID-19-Pandemie (seulement en allemand) - 7 avril 2020, 18:15 heures
Allgemeine Beschlüsse und Empfehlungen MTK Telebehandlung (seulement en allemand) - 7 avril 2020, 15:00 heures
Faktenblatt für ambulante nichtärztliche Leistungen während der COVID-19 Pandemie (seulement en allemand) - 7 avril 2020, 15:00 heures
Update: Rapport explicatif concernant l’ordonnance 2 (concerne principalement l'acquisition de matériel de protection) - 7 avril 2020, 15:00 heures
Bundesratbrief: Forderung nach Sofortmassnahmen (seulement en allemand) - 2 avril 2020, 13:45 heures
Manuel de préparation opérationnelle - 30 mars 2020, 8:15 heures
Update: Rapport explicatif concernant l’ordonnance 2 - 27 mars 2020, 8:30 heures
Dringliche Eingabe an den Bundesrat (seulement en allemand) - 26 mars 2020, 16:30 heures
Mitgliederbrief SVBG (seulement en allemand) - 26 mars 2020, 16:00 heures
Lettre de la section de Genève à ces membres - 26 mars 2020, 13:15 heures
Aperçu du train de mesures pour atténuer les conséquences économiques du 21 mars 2020 - 25 mars 2020, 12:45 heures
Lettre FSAS au conseil fédéral – matériel de protection (en allemand) - 24 mars 2020, 8:30 heures
Supplément d'information pour les membres du 18 mars 2020: Précisions sur le traitement des personnes qui appartiennent au groupe de risque - 20 mars 2020, 18:00 heures
Rapport explicatif concernant l’ordonnance 2 - 20 mars 2020, 13:45 heures
Pandémie de coronavirus: Demande_distribution de masques et de matériel de protection pour les soins ambulatoires - 19 mars 2020, 16:00 heures
Recommandations concernant le port de matériel de protection - 19 mars 2020, 9:30 heures
COVID-19: Informations pour les membres - 18 mars 2020, 8:00 heures
Ordonnance 2 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus - 17 mars 2020, 18:30 heures

Veuillez prêter une attention particulière à l’articel 6, châpitre 2/m
Les explications ne sont pas encore à disposition en français. Nous allons les publier dès que possible.

Veuillez également noter les informations pour les membres.


6.) Travailleuses frontalières

Réglementation pour les travailleuses frontalières
Les autorités allemandes et françaises ont introduit plusieurs nouveaux régimes le 23 mars 2020. Veuillez-vous référer aux documents ci-dessous. Merci beaucoup !
Pour la partie allemande, seule une confirmation de l'employeur est requise. Pour la partie française, il faut une confirmation de l'employeur ainsi qu'une confirmation quotidienne de l'employé.

COVID_19_Nouveau règlement pour frontaliers français
Le gouvernement français a adapté un formulaire pour les frontaliers français ce week-end. Après consultation du consulat:

1. Document "Justificatif déplacement professionnel"
Ce document a été adapté et doit être rempli à nouveau par les employés. Ce document peut être valide pour une période plus longue et ne doit pas être émis chaque semaine. Nous proposons ici que, pour des raisons de sécurité, l'entrée soit valable jusqu'au 30 juin 2020. Ce document doit être signé et tamponné par les gérants. Veuillez en informer les frontaliers français en conséquence et remplir et signer / tamponner à nouveau le Justificatif déplacement professionnel. De plus, les frontaliers français doivent toujours disposer de la carte d'identité et de la confirmation par e-mail (envoyée directement aux salariés le 16/03/20) avec les documents ci-dessus.

2. Document "Attestation de déplacement dérogatoire"
Ce document doit être rempli quotidiennement par les employés dès leur sortie de la maison et signé par les employés eux-mêmes. L'employeur n'a rien à signer ici.


Informations de l'OFSP pour les ergothérapeutes

L'OFSP ne fournit pas de masques ; la distribution est organisée par les cantons, qui sont susceptibles de donner la priorité aux professions médicales

Suivez les recommandations pour les ergothérapeutes :

Pour vous protéger, ne recevez pas de personnes ayant des problèmes respiratoires (toux, essoufflement et essoufflement) et/ou de la fièvre. Les pratiques peuvent accrocher les règles de conduite de la campagne d'information (voir https://bag-coronavirus.ch/downloads)

Si cela est techniquement possible dans votre cabinet, il est certainement conseillé de procéder à un pré-triage supplémentaire (Avez-vous de la fièvre ? Toussez-vous ?). Si la personne signale l'un de ces symptômes, le rendez-vous doit être reporté si possible. Le message à la population est très clair: Restez à domicile si vous avez de la fièvre et si vous toussez !

Si le patient ne présente pas de tels symptômes, il devrait être possible de le traiter comme d'habitude, à condition que les mesures d'hygiène recommandées soient soigneusement appliquées :
- Éviter les poignées de main.
- Ne pas porter de bagues, de montres et de bracelets pendant le traitement
- Se laver les mains soigneusement avec savon et l’eau froide, avant et après chaque patient/ chaque traitement
- Nettoyez/désinfectez le plan de couchage avant et après chaque patient et aérez la salle de traitement. Pour cela, utilisez vos désinfectants habituels.
- Nettoyer/désinfecter les objets utilisés pendant la thérapie.
- Evitez les savons en barre et les serviettes en tissu : Assurez-vous que vos patients utilisent de savon liquide et de serviettes en papier jetables. Assurez-vous que les serviettes en papier jetables usagées peuvent être jetées dans une poubelle fermée avec un sac à déchets.
Les recommandations suivantes visent à protéger les patients présentant un risque accru de complications.

Les personnes particulièrement vulnérables sont les patients qui souffrent d’une maladie chronique (maladie respiratoire, l’hypertension, diabète, un système immunitaire affaibli par une maladie ou un traitement, une maladie cardiovasculaire, cancer) et en général les personnes de plus de 65 ans. Il convient de leur accorder une protection particulière.
La pratique des mesures susmentionnées réduit également le risque de transmission aux patients. Lorsqu'il traite des personnes particulièrement vulnérables, le thérapeute doit porter un masque en plus des mesures d'hygiène mentionnées ci-dessus.

Toutes les informations sur les principales mesures visant à réduire au minimum les transmissions ultérieures et d'autres informations destinées aux professionnels de la santé vous trouverez sou ce lien : www.bag.admin.ch/neues-coronavirus

Avec nos salutations les meilleures

Team COVID-19

Département fédérale de l’intérieur
Office fédéral de la santé publique OFSP
Schwarzenburgstrasse 157, CH-3003 Berne
www.bag.admin.ch

Informations sur la manipulation du coronavirus

L'Office fédéral de la santé publique (OFSP) et les services cantonaux de la santé se préparent depuis un certain temps à l'apparition d'infections au coronavirus en Suisse. Le site internet de l'OFSP informe régulièrement la population et les professionnels de la santé sur l'évolution de l'épidémie et les mesures adoptées. L'OFSP met également à disposition une hotline téléphonique pour les professionnels de la santé.

Infoline Coronavirus de l'OFSP pour les professionnels de la santé

+41 58 462 21 00 / tous les jours de 8 h à 18 h.

Les directions cantonales de la santé transmettent également des informations sur leur site respectif. En cas de suspicion, le médecin cantonal décide du lieu où les investigations se poursuivront.

Le personnel de santé nécessite une protection spéciale.

Outre la protection de la population contre des infections, l'accent est mis sur la prévention de la transmission du virus au personnel de santé. L'hygiène appropriée et d'autres mesures de précaution sont cruciales. Swissnoso, le Centre national de prévention des infections, a élaboré des recommandations visant à protéger les professionnels de la santé contre une infection. Celles-ci ont été prises en compte dans les mesures visant à se préparer à d'éventuels cas.

Des informations importantes sur la manière de procéder en cas du suspicion d'une infection au coronavirus et d'autres recommandations essentielles pour le personnel soignant se trouvent sur le site de l'OFSP.

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